Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TOURTON DU CHAMPSAUR
/
LA MAISON DU TOURTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU TOURTON
LE TOURTON DU CHAMPSAUR (SARL)

Numéro de dépôt :
3054042
Date de dépôt :
22/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2010

Présentation de la marque LA MAISON DU TOURTON

Déposée le 22 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TOURTON DU CHAMPSAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DU TOURTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TOURTON DU CHAMPSAUR domicilié(e) LE TOMAS, 05260 CHABOTTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 427 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE TOURTON DU CHAMPSAUR - France.

La marque LA MAISON DU TOURTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU TOURTON est expirée depuis le 22 septembre 2010.

LE TOURTON DU CHAMPSAUR a également déposé les autres marques suivantes : OREILLES D'ANE DU VALGAUDEMAR , LE TOURTON DE CHAMPSAUR , LE TOURTON DU CHAMPSAUR PELLEGRIN FRERES


LE TOURTON DU CHAMPSAUR (SARL) - LE TOMAS, 05260 CHABOTTES - France - SIREN 343427811


LE TOURTON DU CHAMPSAUR - France


Inscription le 10 décembre 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°487452 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Spécialité culinaire des Hautes-Alpes à savoir, plat préparé à base de : Viande Légumes Fromage Fruits Pâte fine à frire (pâtisserie) sel, poivre Service de restauration, alimentation.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.